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Rejets dans l'environnement

Les risques chroniques représentent l'ensemble des atteintes portées à l'environnement et à la santé dûs, principalement, à l'exposition à de faibles doses de polluants pendant une longue période.

Certaines activités industrielles sont la source, de manière chronique, d'émissions de polluants dans l'air, l'eau, les sols, de déchets qui peuvent avoir un caractère polluant ou toxique. La maîtrise de ces émissions constitue une des actions principales de l'inspection des installations classées.

La gestion et la diminution des risques chroniques sont optimisées par une approche intégrée de la protection de l'environnement, c'est-à-dire l'environnement pris dans son ensemble (eau, air, sol, déchets, ...) pour éviter notamment les transferts de pollution d'un milieu à un autre.

Cette approche intégrée est inscrite dans la législation française relative aux installations classées depuis 1976, et dans la législation européenne depuis 1996 avec la directive IPPC (Integrated Pollution Prevention and Control). Elle a encore été renforcée par l'adoption de la directive IED pour Industrial Emissions Directive adoptée le 24 novembre 2010.

Qu'il s'agisse d'un nouveau projet ou d'une installation industrielle existante, l'exploitant d'un site industriel doit répondre aux exigences suivantes :

  • Connaître ses émissions ;
  • Maîtriser ses émissions ;
  • Surveiller ses impacts.

La surveillance de l'impact environnemental des installations classées est un élément essentiel permettant de constater l'impact réel d'une installation durant et après son fonctionnement. Elle peut prendre plusieurs formes :

  • surveillance dans l'air ambiant,
  • surveillance des eaux souterraines ou de surface,
  • prélèvement de sols ou de végétaux,
  • etc.

Cette surveillance régulière permet de détecter des situations anormales.

La réduction à la source des émissions dans l'air, l'eau, les sols et de déchets reste cependant une priorité tout comme des problématiques en lien avec la préservation du milieu naturel et la biodiversité.

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