Présentation et réglementation applicable

L'énergie contenue dans ces équipements est très importante et peut, en cas de défaillance de l'enceinte (chocs, corrosion, …), entraîner la destruction de l'appareil avec des projections de fragments et une libération brutale de gaz parfois toxiques ou inflammables, provoquant des dégâts dans le voisinage.

Dans l'industrie ces équipements sont souvent nombreux et figurent parmi les principaux facteurs de risque (quelques accidents industriels : FEZIN en 1966, MEXICO en 1984).

Les modes de dégradation peuvent être dus à la corrosion, la fissuration.... La poursuite de l'exploitation d'équipements affectés de tels défauts peut entraîner la rupture sous l'effet de la pression.

Leur surveillance est donc primordiale, du point de vue de leur construction, de leur exploitation et de leur contrôle, voire de leur réparation.

Réglementation

Pour les ESP

• Articles L. 557-1 à 61 du code de l'environnement relatifs aux produits et équipements à risques.
• Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression.
• Arrêté du 15 mars 2000 modifié relatif à l'exploitation des équipements sous pression.
• Circulaire BSEI n° 06-80 du 6 mars 2006 relative aux conditions d'application de l'arrêté du 15 mars 2000 précité.

Pour les ESPT

• Décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables.
• Arrêté du 3 mai 2004 modifié relatif à l'exploitation des récipients sous pression transportables.
• Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »).

_{Les règles applicables à leur construction sont aujourd'hui européennes. Le respect de ces dernières est de la responsabilité du fabricant.}